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Marques déposées par la société étrangère SVEJSEMASKINEFABRIKKEN MIGATRONIC A/S
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D.O.C.
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

D.O.C.
SVEJSEMASKINEFABRIKKEN MIGATRONIC A/S, Société de droit danois

Numéro de dépôt :
92440432
Date de dépôt :
04/11/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/11/2022

Présentation de la marque D.O.C.

Déposée le 4 novembre 1992 par la société étrangère SVEJSEMASKINEFABRIKKEN MIGATRONIC A/S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « D.O.C. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-45 du 18 décembre 1992.

Le déposant est la société étrangère SVEJSEMASKINEFABRIKKEN MIGATRONIC A/S domicilié(e) Aggersundvej 33 - 9690 - FJERRITSLEV - Danemark.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GEVERS FRANCE domicilié(e) 23 bis rue de Turin - 75008 - PARIS - France.

La marque D.O.C. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92440432.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque D.O.C. est expirée depuis le 4 novembre 2022.

SVEJSEMASKINEFABRIKKEN MIGATRONIC A/S a également déposé les autres marques suivantes : RALLY , PILOT , AUTOMIG , LIFTARC


SVEJSEMASKINEFABRIKKEN MIGATRONIC A/S, Société de droit danois - Aggersundvej 33 - 9690 - FJERRITSLEV - Danemark


GEVERS FRANCE - 23 bis rue de Turin - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 22 août 2002 n°2226516 - Publication au BOPI 2002-08-22

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-15

Publication - Publication le 18 déc. 1992 au BOPI 1992-45

Renouvellement sans limitation le 18 octobre 2012 n°2512241 - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-10-18

Equipement de soudure, machines de soudure automatiques, machines de soudure électrique, machines de soudure autogène, appareils et machines électriques pour la découpe de métal, dispositifs de découpe par plasma et leurs parties constitutives